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Marques déposées par monsieur Hervé PELHATE
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PAP&CLIP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAP&CLIP
M. Hervé PELHATE

Numéro de dépôt :
4323385
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2026
PAP&CLIP de Hervé PELHATE

Présentation de la marque PAP&CLIP

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2016 par monsieur Hervé PELHATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAP&CLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Hervé PELHATE domicilié(e) ZA la Peltiere, 1 rue Victor Vasarely, BP 23086 - 35130 - MOUTIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé PELHATE domicilié(e) 1 RUE Victor Vasarely, BP 23086 - 35130 - MOUTIERS - France.

La marque PAP&CLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323385.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAP&CLIP arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

Hervé PELHATE a également déposé les autres marques suivantes : PAP&NAT PAP&COOK PAP&SNACK PAP&TECH PAP&MAGIN PAP&STREET , PACK N LINE PACK N INDUCTRY.COM PACK N FOOD.COM PACK N BLOG.COM


M. Hervé PELHATE - ZA la Peltiere, 1 rue Victor Vasarely, BP 23086 - 35130 - MOUTIERS - France


M. Hervé PELHATE - 1 RUE Victor Vasarely, BP 23086 - 35130 - MOUTIERS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Papier. Carton. Boites en papier ou en carton. Boite d'emballage en deux parties clipsables. Boite d'emballage en carton comprenant un récipient avec un couvercle verrouillable. Boite d'emballage de produits frais. Boite d'emballage pour la restauration nomade. Boite d'emballage pour la restauration hors domicile. Boite d'emballage destinée aux traiteurs. Barquette pour pour aliments solides ou pâteux, éventuellement accompagnés d'une sauce. Barquette pour le conditionnement d'aliments chauds. Barquette pour le conditionnement d'aliments à réchauffer au micro-ondes. Barquette avec un couvercle muni d'une fenêtre permettant de visualiser le contenu. Barquette avec un couvercle sans fenêtre. Barquette manipulable sans risque d'ouverture.